Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PRIVILEGE DU ROY : Gravures Grands Siècles
LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) Société à responsabilité limitée dont le siège social est

Numéro de dépôt :
1218201
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1992
AU PRIVILEGE DU ROY : Gravures Grands Siècles de LA SOCIETE D\'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) dont le siège social est

Présentation de la marque AU PRIVILEGE DU ROY : Gravures Grands Siècles

Déposée le 8 octobre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) dont le siège social est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU PRIVILEGE DU ROY : Gravures Grands Siècles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) dont le siège social est domicilié(e) 35, rue de Surène à PARIS Huitième. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCTOT - France.

La marque AU PRIVILEGE DU ROY : Gravures Grands Siècles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PRIVILEGE DU ROY : Gravures Grands Siècles est expirée depuis le 8 octobre 1992.

LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) dont le siège social est a également déposé les autres marques suivantes : A L'ENSEIGNE DE WATTEAU , VATO , SODEXART INTERNATIONALE , AU GRAVEUR DU ROY , SODEXART INTERNATIONALE , AU GRAVEUR DU ROI


LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) Société à responsabilité limitée dont le siège social est - 35, rue de Surène à PARIS Huitième. - France


Maître BOUCTOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Créations d'art; Arts d'estampes